Recommandations du Comité de Bâle sur la gestion des risques liés au blanchiment de fonds et au financement du terrorisme

Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire publie, ce jour, un ensemble de recommandations sur les modalités d'intégration, par les banques, des risques liés au blanchiment de fonds et au financement du terrorisme dans le cadre général de leur gestion des risques.

Pour préserver la sécurité et la solidité des banques, ainsi que l'intégrité du système financier international, il importe que ces risques fassent l'objet d'une gestion prudente au sein des établissements, mais aussi d'un suivi effectif de la part des autorités de contrôle. Faute de quoi, les banques s'exposeraient à de graves risques, notamment en matière de réputation, opérationnelle, de conformité réglementaire et autres.

Ces recommandations viennent compléter les Normes internationales sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de la prolifération, publiées par le Groupe d'action financière internationale (GAFI) en 2012, dont elles partagent les objectifs. Le document du Comité comporte des références aux normes du GAFI afin de faciliter la mise en application des exigences nationales établies sur la base de ces normes.

Une première version avait été publiée pour consultation en juin 2013. Le Comité tient à exprimer ses remerciements pour les commentaires et observations qui lui ont été adressés et qui ont servi à mettre au point le texte final publié aujourd'hui.

La traduction française sera publiée prochainement. En attendant, voici le lien vers l'original anglais.