Principes fondamentaux pour les systèmes de paiement d'importance systémique

Avant-propos

Diverses initiatives sont actuellement en cours à l'échelle internationale pour préserver la stabilité financière à travers le renforcement de l'infrastructure. Le Comité sur les systèmes de paiement et de règlement (CSPR) des banques centrales des pays du Groupe des Dix contribue à ce processus par ses travaux sur l'élaboration de Principes fondamentaux pour les systèmes de paiement d'importance systémique.

Le CSPR a constitué, en mai 1998, un groupe de travail sur les principes et pratiques applicables aux systèmes de paiement, chargé d'élaborer des principes devant présider à la conception et à l'exploitation des systèmes de paiement dans tous les pays. Le groupe est parvenu à un consensus international sur de tels principes. Il est composé de représentants, non seulement des banques centrales du G 10 et de la Banque centrale européenne, mais aussi de onze autres banques centrales de pays qui se trouvent, de par le monde, à des stades différents de développement économique, ainsi que du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale. Dans le cadre de l'élaboration de principes universels, il a consulté des groupes de banques centrales d'Afrique, d'Amérique, d'Asie, du Bassin Pacifique et d'Europe.

En décembre 1999, la Banque des Règlements Internationaux (BRI) a publié ces Principes fondamentaux sous forme d'un projet soumis à consultation auprès de la communauté financière au sens large. Les réponses ont démontré que les Principes fondamentaux bénéficient d'un soutien international vaste et appuyé. Les observations, à la fois écrites et orales, ont bien montré également que les lecteurs souhaitaient souvent des indications plus détaillées sur l'interprétation et l'application des principes. C'est pourquoi le groupe de travail a complété ce rapport par une seconde partie destinée à fournir de telles orientations. Une nouvelle consultation publique a eu lieu sur une version préliminaire de cette partie, les réactions ayant confirmé un soutien massif à cette initiative et à ses résultats.

Les Principes fondamentaux sont formulés, à dessein, en termes généraux pour qu'ils puissent ître utiles dans tous les pays et conserver durablement leur validité. Ils ne constituent pas un cadre de référence pour la conception ou l'exploitation d'un système donné, mais suggèrent les caractéristiques essentielles auxquelles devraient satisfaire tous les systèmes de paiement d'importance systémique. La seconde partie examine donc plus en détail l'interprétation des Principes fondamentaux, en donnant des exemples plus précis des questions à traiter dans leur mise en oeuvre et des diverses façons de les aborder dans certains contextes particuliers. Elle ne prétend pas, ni ne pourrait, proposer un modèle uniforme pour chaque cas d'application pratique des Principes fondamentaux. Il apparaît déjà que les Principes fondamentaux ainsi que la seconde partie explicative sont largement utilisés pour analyser les systèmes de paiement et guider la surveillance et les réformes, ce qui était l'objet de cette entreprise. J'espère que ce rapport continuera à faire longtemps la preuve de son utilité.

Le CSPR est reconnaissant aux membres du Groupe de travail et à son Président, John Trundle de la Bank of England, pour les efforts importants qu'ils ont consacrés à la préparation de ce rapport ainsi qu'au Secrétariat du CSPR, auprès de la BRI, pour son soutien efficace. Il exprime également sa gratitude à son ancien Président, William McDonough, à l'origine de cette initiative, et à Wendelin Hartmann, pour ses encouragements et son appui constants en faveur de cette entreprise.