Un modèle pour recapitaliser les banques trop grandes pour faire faillite

3 juin 2013

Ce mécanisme de recapitalisation conçu pour les banques trop grandes pour faire faillite fait en sorte que ce soient les actionnaires et les créanciers privés non assurés, plutôt que le contribuable, qui supportent le coût d'une éventuelle résolution. Le modèle est simple et respecte pleinement la hiérarchie des créanciers existante ; il peut s'appliquer à toute entité en situation de défaillance au sein d'un groupe bancaire. Pour recapitaliser un établissement, il prévoit l'annulation partielle des créances en l'espace d'un week-end, de manière à donner immédiatement aux créanciers une idée certaine de leur perte maximale. La banque est ensuite mise en vente de telle sorte que le marché puisse déterminer les pertes qui seront finalement supportées par les créanciers. Ce mécanisme permet ainsi d'éliminer l'aléa moral à l'échelle d'un groupe bancaire de manière efficace en termes de coût et de limiter dans le même temps le risque posé à la stabilité financière. Ce mécanisme de recapitalisation financée par les créanciers est comparé à d'autres approches possibles, y compris le renflouement interne et les stratégies à « point d'entrée unique ».

JEL : G21, G28