Basel Committee in French

Date Titles
avr. 2018
Bâle III : finalisation des réformes de l'après-crise

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mars 2018
Questions fréquemment posées sur les exigences de fonds propres en regard du risque de marché

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déc. 2017
Le traitement réglementaire des expositions au risque souverain

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sept. 2017
Bâle III - définition des fonds propres: questions fréquemment posées

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juin 2017
Bâle III - Ratio de liquidité à court terme : questions fréquemment posées
mars 2017
Exigences de communication financière au titre du troisième pilier - dispositif consolidé et renforcé
févr. 2017
Bâle III - Questions fréquemment posées sur le ratio structurel de liquidité à long terme

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janv. 2017
Questions fréquemment posées sur les exigences de fonds propres en regard du risque de marché

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nov. 2016
Recommandations visant l application des Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace à la réglementation et au contrôle des établissements acteurs de l inclusion financière
nov. 2016
Traitement des participations détenues en instruments de TLAC - Norme
oct. 2016
Exigences minimales de fonds propres en regard du risque de marché
sept. 2016
Questions fréquemment posées sur le dispositif prudentiel pour la mesure et le contrôle des grands risques
juin 2016
Risque de taux d intérêt dans le portefeuille bancaire - Norme
avr. 2016
Bãle III : révision du cadre régissant le ratio de levier - document consultatif
avr. 2016
Ratio de levier Bãle III - Questions fréquemment posées
mars 2016
Recommandations pour la détection et le traitement des banques fragiles
févr. 2016
Recommandations relatives au risque de crédit et à la comptabilisation des pertes de crédit attendues
déc. 2015
Révision de l'approche standard pour le risque de crédit - deuxième document consultatif
nov. 2015
Traitement des participations détenues en instruments de TLAC - document consultatif
oct. 2015
Ratio structurel de liquidité à long terme : normes de publicité
juil. 2015
Principes de gouvernance d'entreprise à l'intentiondes banques
juil. 2015
Ratio de levier Bâle III - Questions fréquemment posées
mars 2015
Exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement

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févr. 2015
Révision de l approche standard pour le risque de crédit - document consultatif
févr. 2015
Lignes directrices relatives à la comptabilisation des pertes de crédit attendues
févr. 2015
Saine gestion des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme

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févr. 2015
Dispositif prudentie lpour la mesure et le contrôle des grands risques
janv. 2015
Exigences de communication financière au titre du troisième pilier - version révisée

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nov. 2014
Mise en oeuvre des normes de Bâle

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oct. 2014
Ratio de levier Bâle III - Questions fréquemment posées

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sept. 2014
Principes pour des collèges prudentiels efficaces

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avr. 2014
LCR (janvier 2013) Questions fréquemment posées

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avr. 2014
Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre du cadre réglementaire de Bâle

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janv. 2014
Éléments fondamentaux d'une saine planification des fonds propres

Also available in:

janv. 2014
Ratio de liquidité à court terme : normes de publicité

Also available in:

janv. 2014
Bâle III : Ratio structurel de liquidité à long terme

Also available in:

janv. 2014
Bâle III : ratio de levier et exigences de publicité

Also available in:

déc. 2013
Exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement

Also available in:

nov. 2013
Programme d'évaluation de la concordance des réglementations avec Bâle III

Also available in:

oct. 2013
Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre du cadre réglementaire de Bâle

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