Basel Committee in French

Date Titles
sept. 2017

Bâle III - définition des fonds propres: questions fréquemment posées

Also available in:

juin 2017

Bâle III - Ratio de liquidité à court terme : questions fréquemment posées

mars 2017

Exigences de communication financière au titre du troisième pilier - dispositif consolidé et renforcé

févr. 2017

Bâle III - Questions fréquemment posées sur le ratio structurel de liquidité à long terme

Also available in:

janv. 2017

Questions fréquemment posées sur les exigences de fonds propres en regard du risque de marché

Also available in:

nov. 2016

Recommandations visant l application des Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace à la réglementation et au contrôle des établissements acteurs de l inclusion financière

nov. 2016

Traitement des participations détenues en instruments de TLAC - Norme

oct. 2016

Exigences minimales de fonds propres en regard du risque de marché

sept. 2016

Questions fréquemment posées sur le dispositif prudentiel pour la mesure et le contrôle des grands risques

juin 2016

Risque de taux d intérêt dans le portefeuille bancaire - Norme

avr. 2016

Bãle III : révision du cadre régissant le ratio de levier - document consultatif

avr. 2016

Ratio de levier Bãle III - Questions fréquemment posées

mars 2016

Recommandations pour la détection et le traitement des banques fragiles

févr. 2016

Recommandations relatives au risque de crédit et à la comptabilisation des pertes de crédit attendues

déc. 2015

Révision de l'approche standard pour le risque de crédit - deuxième document consultatif

nov. 2015

Traitement des participations détenues en instruments de TLAC - document consultatif

oct. 2015

Ratio structurel de liquidité à long terme : normes de publicité

juil. 2015

Principes de gouvernance d'entreprise à l'intentiondes banques

juil. 2015

Ratio de levier Bâle III - Questions fréquemment posées

mars 2015

Exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement

Also available in:

févr. 2015

Révision de l approche standard pour le risque de crédit - document consultatif

févr. 2015

Lignes directrices relatives à la comptabilisation des pertes de crédit attendues

févr. 2015

Saine gestion des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme

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févr. 2015

Dispositif prudentie lpour la mesure et le contrôle des grands risques

janv. 2015

Exigences de communication financière au titre du troisième pilier - version révisée

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nov. 2014

Mise en oeuvre des normes de Bâle

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oct. 2014

Ratio de levier Bâle III - Questions fréquemment posées

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sept. 2014

Principes pour des collèges prudentiels efficaces

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avr. 2014

LCR (janvier 2013) Questions fréquemment posées

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avr. 2014

Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre du cadre réglementaire de Bâle

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janv. 2014

Éléments fondamentaux d'une saine planification des fonds propres

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janv. 2014

Ratio de liquidité à court terme : normes de publicité

Also available in:

janv. 2014

Bâle III : Ratio structurel de liquidité à long terme

Also available in:

janv. 2014

Bâle III : ratio de levier et exigences de publicité

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déc. 2013

Exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement

Also available in:

nov. 2013

Programme d'évaluation de la concordance des réglementations avec Bâle III

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oct. 2013

Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre du cadre réglementaire de Bâle

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sept. 2013

Rapport aux dirigeants du G 20 sur le suivi de la mise en oeuvre des réformes réglementaires Bâle III

juil. 2013

Le cadre réglementaire : assurer l'équilibre entre sensibilité au risque, simplicité et comparabilité

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juil. 2013

Principes aux fins de l'agrégation des données sur les risques et de la notification des risques

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