Basel Committee - Basel I in French

Date Titles
sept. 2013

Rapport aux dirigeants du G 20 sur le suivi de la mise en oeuvre des réformes réglementaires Bâle III

janv. 1996

Amendement à l'accord sur les fonds propres pour son extension aux risques de marché

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janv. 1996

Vue d'ensemble de l'amendement à l'accord sur les fonds propres pour son extensions aux risques de marché

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avr. 1995

Traitement du risque potentiel lié aux instruments de hors-bilan

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déc. 1994

Amendement à l'accord de 1988 sur les fonds propres reconnaissance des sûretés

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juil. 1994

Amendement à l'accord sur les fonds propres de juillet 1988

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avr. 1993

Reconnaissance prudentielle de la compensation aux fins de la mesure des fonds propres

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nov. 1991

Amendement ä l'accord de Bâle sur les fonds propres au sujet de l'inclusion des provisions générales/réserves générales pour créances douteuses dans les fonds propres

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juil. 1988

Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres - Juillet 1988, mise à jour en date d'avril 1998

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mars 1986

Gestion des engagements hors bilan des banques sous l'angle du contrôle bancaire

Also available in:

mars 1979

Surveillance consolidée des activités internationales des banques

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