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Basel Committee in French

Date Titles
déc. 2010

Réponse du Comité de Bâle à la crise financière : Rapport au Groupe des Vingt
déc. 2010

Bâle III: dispositif international de mesure, normalisation et surveillance du risque de liquidité
sept. 2008

Principes de saine gestion et de surveillance du risque de liquidité
avr. 2007

Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres: Dispositif révisé (version compilée)
mars 2007

Transferts et titrisation d'actifs
mars 2007

Liquidation d'une banque multinationale pour insolvabilité
oct. 2006

Méthodologie des Principes fondamentaux
oct. 2006

Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace
févr. 2006

Renforcement de la gouvernance d'entreprise dans les établissements bancaires
juin 2004

Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres - Dispositif révisé

Also available in:

août 2003

Principes directeurs pour la mise en oeuvre transfrontière du Nouvel accord

Also available in:

févr. 2003

Saines pratiques pour la gestion et la surveillance du risque opérationnel

Also available in:

févr. 2003

Guide général pour l'ouverture de compte et l'identification de la clientèle

Also available in:

janv. 2003

Banques fictives et etablissements d'enregistrement

Also available in:

janv. 2003

Structures bancaires parallèles

Also available in:

mars 2002

Orientations à l'intention des superviseurs pour le traitement des banques fragiles
oct. 2001

Devoir de diligence des banques au sujet de la clientèle

Also available in:

oct. 1999

Méthodologie des principes fondamentaux

Also available in:

sept. 1999

Renforcement de la gouvernance d'entreprise pour les organisations bancaires

Also available in:

juil. 1999

Saines pratiques pour la comptabilisation des prêts et la communication finacière

Also available in:

juin 1999

Un nouveau dispositif d'adéquation des fonds propres

Also available in:

janv. 1999

Interactions des banques avec les institutions à fort effet de levier

Also available in:

sept. 1998

Cadre pour les systèmes de contrôle interne dans les organisations bancaires

Also available in:

sept. 1998

Renforcement de la transparence banciare

Also available in:

sept. 1998

Gestion du risque opérationnel

Also available in:

sept. 1998

Schéma d’information prudentielle concernant les activités de négociation et sur instruments dérivés

Also available in:

juin 1998

Systèmes de protection des dépôts dans les pays membres du Comité de Bâle

Also available in:

avr. 1998

Amendement à l'accord sur les fonds propres de juillet 1988

Also available in:

avr. 1998

Document soumis à consultation sur la compensation des éléments du bilan

Also available in:

janv. 1998

Cadre d'évaluation des systèmes de contrôle interne

Also available in:

sept. 1997

Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace

Also available in:

sept. 1997

L'an 2000 - un défi pour les institutions financières et les autorités de contrôle bancaire

Also available in:

avr. 1997

Renforcement du contrôle bancaire dans le monde – Communication à l'intention des chefs d'État et de gouvernement des pays du G 7 a la réunion de juin 1997 à Denver
janv. 1997

Principes pour la gestion du risque de taux d'intérêt (Proposition soumise à consultation du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire)

Also available in:

janv. 1997

Principes pour la gestion du risque de taux d'intérêt

Also available in:

oct. 1996

Surveillance des activités bancaires transfrontières

Also available in:

janv. 1996

Amendement à l'accord sur les fonds propres pour son extension aux risques de marché

Also available in:

janv. 1996

Dispositif prudentiel de contrôle ex post lié à l'utilisation des modèles internes aux fin du calcul des exigences de fonds propres pour risques de marché

Also available in:

janv. 1996

Vue d'ensemble de l'amendement à l'accord sur les fonds propres pour son extensions aux risques de marché

Also available in:

nov. 1995

Diffusion d'information concernant les activités de négociation et sur instruments dérivés des banques et maisons de titres

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