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Basel Committee in French

Date Publications
oct. 2012

Rapport aux ministres des Finances et aux gouverneurs des banques centrales du G 20 sur la mise en oeuvre de Bâle III

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oct. 2012

Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre de Bâle III

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sept. 2012

Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace

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juil. 2012

Bâle III - Risque de contrepartie Questions fréquemment posées, Juillet 2012 (mise à jour du document de novembre 2011)

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juil. 2012

Exigences de fonds propres en regard des expositions bancaires sur les contreparties centrales

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juin 2012

Exigences de communication financière sur la composition desfonds propres

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avr. 2012

Programme d'évaluation de la concordance des réglementations avec Bâle III

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avr. 2012

Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre de Bâle III

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déc. 2011

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire: les réformes de Bâle III
déc. 2011

Bâle III - définition des fonds propres : questions fréquemment posées (mise à jour de la version d'octobre 2011)

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nov. 2011

Bâle III - Risque decontrepartie - Questionsfréquemment posées

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nov. 2011

Banques d importance systémique mondiale : méthodologie d évaluation et exigence de capacité additionnelle d absorption des pertes Texte des Règles

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oct. 2011

Traitement du financement du commerce dans le cadre du dispositif de Bâle sur les fonds propres, Octobre 2011

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oct. 2011

Bâle III - définition des fonds propres: questions fréquemment posées Octobre 2011 (mise à jour de la version de juillet 2011)

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oct. 2011

Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre de Bâle III

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juil. 2011

Bâle III - dispositif de liquidité: questions fréquemment posées

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juin 2011

Bâle III: dispositif réglementaire mondial visant à renforcer la résilience des établissements et systèmes bancaires
déc. 2010

Réponse du Comité de Bâle à la crise financière : Rapport au Groupe des Vingt
déc. 2010

Bâle III: dispositif international de mesure, normalisation et surveillance du risque de liquidité
sept. 2008

Principes de saine gestion et de surveillance du risque de liquidité
avr. 2007

Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres: Dispositif révisé (version compilée)
mars 2007

Transferts et titrisation d'actifs
mars 2007

Liquidation d'une banque multinationale pour insolvabilité
oct. 2006

Méthodologie des Principes fondamentaux
oct. 2006

Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace
févr. 2006

Renforcement de la gouvernance d'entreprise dans les établissements bancaires
juin 2004

Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres - Dispositif révisé

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août 2003

Principes directeurs pour la mise en oeuvre transfrontière du Nouvel accord

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févr. 2003

Saines pratiques pour la gestion et la surveillance du risque opérationnel

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févr. 2003

Guide général pour l'ouverture de compte et l'identification de la clientèle

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janv. 2003

Banques fictives et etablissements d'enregistrement

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janv. 2003

Structures bancaires parallèles

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mars 2002

Orientations à l'intention des superviseurs pour le traitement des banques fragiles
oct. 2001

Devoir de diligence des banques au sujet de la clientèle

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oct. 1999

Méthodologie des principes fondamentaux

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sept. 1999

Renforcement de la gouvernance d'entreprise pour les organisations bancaires

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juil. 1999

Saines pratiques pour la comptabilisation des prêts et la communication finacière

Also available in:

juin 1999

Un nouveau dispositif d'adéquation des fonds propres

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janv. 1999

Interactions des banques avec les institutions à fort effet de levier

Also available in:

sept. 1998

Cadre pour les systèmes de contrôle interne dans les organisations bancaires

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